Editeur du site

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMÉNAGEMENT DE LA GARTEMPE (SIAG)
6 RUE DANIEL CORMIER
86500 MONTMORILLON
TÉLÉPHONE : 05 49 84 13 53

Conception du site Internet

Réalisation du site Internet : Mila Weissweiler
Responsable des contenus : Mickaël Martin et Jean Blanchard
Elaboration des contenus et rédaction : Mickaël Martin et Véronique Annereau
Photos : Mickaël Martin et Mila Weissweiler
Infographiques et cartes : Mila Weissweiler
Photo aérienne de Saint-Savin : Rémy Berthon
Photos saumon, castor : Istockphotos
Quelques photos de plantes : wikipédia
Carte page contact : Googlemaps
Hébergement: OVH

Conditions générales d’utilisation

La consultation de ce site est autorisée pour un usage privé de l’utilisateur. Les informations proposées sont portées à la connaissance du public à titre informatif et ne sont pas garanties exemptes d’erreur. Si vous constatez une anomalie sur ce site, nous vous invitons à la signaler en envoyant un courriel à l’adresse suivante : siag-gartempe@cg86.fr.
En accédant à ce service, vous êtes informé que l’utilisation du réseau Internet nécessite le respect d’un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d’auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu’à l’intimité et au respect de la vie privée.

Les liens présents sur les pages de ce site peuvent conduire l’utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMÉNAGEMENT DE LA GARTEMPE décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut demander au SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMÉNAGEMENT DE LA GARTEMPE de supprimer tout ou partie des liens qui ont été créés vers lui en envoyant sa demande au SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMÉNAGEMENT DE LA GARTEMPE par courriel (siag-gartempe@cg86.fr) ou par courrier.

Données personnelles et informations nominatives

Le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMÉNAGEMENT DE LA GARTEMPE respecte les dispositions protectrices des droits de l’homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive communautaire n° 95/46 et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les procédures déclaratives relatives à la mise en œuvre de traitement automatisé des données à caractère personnel auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sont en cours.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Les demandes écrites sont à transmettre à l’adresse suivante :
SIAG / 6 RUE DANIEL CORMIER / 86500 MONTMORILLON / siag-gartempe@cg86.fr

Propriété intellectuelle

Ce site web est protégé par la législation française actuellement en vigueur, contenue dans le Code de la propriété intellectuelle.
En application des dispositions dudit Code, toute reproduction, représentation ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse du titulaire des droits.
La reproduction et la représentation sur un support électronique quel qu’il soit sont formellement interdites sauf autorisation expresse du titulaire des droits.
Sauf autorisation expresse du titulaire des droits, il est notamment interdit de copier, diffuser, extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, des photos figurant sur ce site. Toutefois, une demande écrite pour l’utilisation de photos peut être adressée au SIAG / 6 RUE DANIEL CORMIER / 86500 MONTMORILLON / siag-gartempe@cg86.fr.

La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées, sous respect des trois conditions suivantes :
– Gratuité de la diffusion ;
– Respect de l’intégrité des documents reproduits ;
– Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : «Ce document provient du site web du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMÉNAGEMENT DE LA GARTEMPE « www.syndicat-gartempe.fr ». Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités.»

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (“Google”). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.